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Piscine collective - leguidepiscine.com
Piscine collective
informations nécessaires
La piscine municipale est devenue depuis quelques années un lieu de loisir, de détente et ludique pour les enfants et les parents.
Les piscines dites "Publiques" ont un ou plusieurs bassins aménagés pour recevoir le public et dans lesquels différentes activités sont autorisées et proposées (bain ou natation) Sa conception est définie selon...
Site :
https://www.leguidepiscine.com
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Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe
Piscine familiale Ou de copropriété
Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée
Non
Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié
Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire
Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26
Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...
Date: 2019-02-12 02:09:38
Site :
http://www.sarthe.gouv.fr
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